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Politique de traitement des données personnelles 

 

La communication d’informations nominatives (civilité, données d’identification, coordonnées email, mais également d’autres informations comme l’adresse IP, les préférences ou centre d’intérêt) dans le cadre d’un achat sur le présent site ou de l’utilisation des services en ligne est obligatoire, ces informations étant nécessaires à la gestion des relations commerciales. 

Le présent site respecte les dispositions du Règlement général relatif à la protection des données (RGPD) n° 2016/679, de la loi informatique et liberté n °78-17, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles 

Les bases légales des traitements du présent site sont : le consentement à la communication des données, l’exécution d’un contrat, un intérêt légitime ou une obligation légale. 

Le responsable de traitement est la société qui définit pour quel usage et comment les données personnelles sont utilisées, soit pour le présent site , www.book-moi.fr : la société ONJOY, au capital social de 4000€, ayant son siège social à 78 avenue des Champs Élysées, 75008 Paris 8

Contact mail : bookmoiteam@gmail.com

Activité (code NAF) : Éditions de livres (5811Z)

SAS immatriculée au registre du commerce de Paris sous le numéro 949 453 898

Le présent site utilise les données de ses clients dans le cadre et pour les finalités suivantes : envoi d’informations via la newsletter, gestion des commandes, exécution du contrat, relation client, détection des fraudes et sécurité, assistance, amélioration du site, configuration des options par défaut (langues et monnaie), services de correction, de créations visuelles, de coaching et de formation. Les données collectées par ONJOY le sont toujours dans le cadre des finalités évoquées aux présentes. 

Consentement

L’utilisateur ou le client doit donner son consentement à la collecte de ses données personnelles pour pouvoir accéder aux services présentés sur le site.

Il est possible de retirer ce consentement à tout moment par écrit via l’email de contact disponible sur le site. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement antérieur des données. 

Durée de conservation 

Les données requises seront conservées pendant la durée nécessaire au traitement, sans pouvoir dépasser 5 ans. Vos données seront ensuite supprimées.

3) Destinataire des données personnelles et sous-traitantes

ONJOY ne vend pas les informations personnelles confiées par ses clients à des tiers.

En raison de la sous-traitance partielle du traitement, notamment dans le cadre du système de paiement en ligne, de la maintenance du site ou des entreprises approuvées par le client, telles que les réseaux sociaux, les données requises peuvent faire l’objet d’un transfert en dehors de l’Union européenne. 

PayPal/Paypal 4x/Stripe/Amazon Pay/Google Pay/Apple Pay/virement , système de paiement en ligne, collecte les données personnelles suivantes : nom, prénom adresse de facturation, adresse email, numéro de téléphone et données bancaires, pour une durée de 13 mois.

5) Utilisation de vos données en lien avec les Réseaux sociaux (Facebook, Instagram,…) 

L’utilisation des réseaux sociaux et des services sur le site xxxxxx en relation avec ces réseaux sociaux est susceptible d’entraîner une collecte et un échange de certaines données entre les réseaux sociaux et ledit site. Les clients et utilisateurs doivent consulter les politiques de protection des données personnelles des réseaux sociaux indiqués afin de prendre précisément connaissance des informations qui sont collectées par les réseaux sociaux et qui peuvent être transmises en lien avec ses sites et applications ainsi que les finalités d’utilisation des données, notamment à des fins publicitaires.

Les informations recueillies par le présent site pour son propre compte au travers des sites ou services de Book-Moi en lien avec les réseaux sociaux sont régies par les présentes conditions. 

ONJOY n’est pas responsable de l’utilisation qui est faite des données de ces clients par les réseaux sociaux pour leur propre compte.

6) « Plug-ins » et modules sociaux

Le site www.book-moi.fr utilise des « plug-in » ou modules sociaux. Il s’agit notamment des petits boutons « j’aime », « partager » des réseaux sociaux tiers tels que Facebook, Instagram…. que l’on peut trouver sur le site. Ils permettent d’aimer (« liker ») et de partager des informations provenant du présent site sur les réseaux sociaux. Lorsque le Client consulte une page du site (web ou mobile) contenant des plug-ins ou modules sociaux, une connexion est établie avec les serveurs des réseaux sociaux, qui sont alors informés que le Client a accédé à la page correspondante du site consulté, et ce même si le Client ne possède pas de compte utilisateur Facebook ou Instagram, et même si vous n’êtes pas connecté à votre compte Facebook ou Instagram.

Exemple : Si le Client est connecté à un réseau social lors de sa navigation sur le site www.book-moi.fr, les réseaux sociaux auxquels il est connecté pourront faire mention de sa visite dans son compte sur les réseaux sociaux. 

Si le Client ne souhaite pas que les réseaux sociaux publient des actions issues des plug-ins, alors il doit se déconnecter des réseaux sociaux avant de visiter le site.

Une fonction spécifique permet au Client de se connecter à www.book-moi.fr et d’effectuer des achats en ligne en utilisant des comptes de réseaux sociaux pour faciliter ses achats et l’accès aux services du site. Il s’agit principalement Google connect et Paypal. Lorsque le Client se connecte via des comptes tiers, le site www.book-moi.fr peut accéder à certaines informations afin d’offrir une expérience personnalisée et sociale. Une autorisation d’accéder aux données de profil et de partage avec les comptes tiers du Client pourra être demandée pour les besoins de la gestion des commandes et de la relation commerciale. Ces informations supplémentaires ne sont pas transmises aux tiers sans le consentement express du Client. L’accès aux données des tiers et l’utilisation qui en est faite sont limités. Notamment, le site www.book-moi.fr n’utilise que les données strictement nécessaires pour exploiter les applications utilisées et uniquement dans le cadre des finalités décrites ci-dessus. 

Les Clients qui se connectent au site via les comptes de tiers peuvent uniquement voir les informations ajoutées via ces comptes, ils ont accès à ces informations. Le Client peut décider à quel type d’informations ses amis et contacts peuvent avoir accès en paramétrant son compte directement dans les sites de tiers qui offre cette possibilité. 

Pour chaque application, le Client sera informé des données utilisées et la façon dont elles sont utilisées, affichées, partagées ou transférées.

Pour en savoir plus, il est vous conseillé au client et à aux utilisateurs de se reporter aux conditions d’utilisation de ces comptes de tiers, via sur les liens suivants : 

–              Facebook : https://www.facebook.com/terms 

–              Google : https://policies.google.com/terms?hl=fr 

–              Paypal Connect : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/pocpsa-full 

Registre des traitements

ONJOY n’est pas tenue, en tant que responsable de traitement, à la tenue d’un registre renforcé des traitements effectués sous sa responsabilité, l’entreprise ne dépassant pas le seuil de 250 salariés. Néanmoins, une liste de suivi des données personnelles des clients, utilisateurs et prospects est effectuée et pourra être produite dans l’éventualité d’un contrôle d’une autorité compétente. 

Droits des personnes concernées

Conformément aux dispositions susvisées, le client ou l’utilisateur du site bénéficie d’un droit d’accès, de correction de limitation du traitement des données, d’opposition au traitement, de rectification et d’oubli. Ces derniers sont détaillés ci-après. 

Droit à la rectification des données : toute personne concernée a le droit d’obtenir la rectification de ses données personnelles, si celles-ci sont inexactes. Elle peut aussi demander à compléter des données ou à les modifier, en contactant le responsable de traitement par écrit. 

Droit à l’information : Toute personne concernée a le droit d’obtenir auprès du responsable du traitement des informations sur les données personnelles collectées. Il en sera adressé une copie sur simple demande écrite auprès du responsable de traitement, Marie Faucheux. 

Droit à la portabilité des données : toute personne concernée a le droit, dans certaines circonstances, d’obtenir les données personnelles qu’il a communiqué à www.book-moi.fr (sous un format structuré, usuel et lisible par une machine) afin de pouvoir les transmettre à un autre responsable de traitement sans opposition de la part du responsable de traitement initial, dans la mesure où cela est techniquement possible et que cela ne porte pas atteinte au droit des tiers.

Droit à l’oubli : Toute personne concernée peut demander de supprimer ou d’effacer ses données personnelles dans certains cas, par exemple s’il souhaite retirer son consentement. Sur demande écrite de la personne concernée et dans les limites de la réglementation, il sera procédé à l’effacement des données. Ces dernières sont supprimées après 3 ans. 

Droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle entièrement automatisée (« profilage ») : Le client a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée uniquement sur un traitement automatisé des données, y compris le profilage et qui produit des effets juridiques à son encontre ou affecte sa situation de manière similaire, sauf si ce type de profilage est nécessaire pour la conclusion ou l’exécution d’un contrat avec ONJOY.

Le client peut exercer ces droits selon l’une des modalités suivantes : sur le site internet www.book-moi.fr, sur demande, le client peut modifier à tout moment son adresse de facturation et de livraison, sa civilité ou toutes autres demandes relatives à l’exercice des droits qui lui sont garantis par la réglementation. 

Il peut également exercer toutes demandes ou requêtes relatives à ces droits par email à l’adresse suivante : bookmoiteam@gmail.com en précisant dans l’objet du courriel « Droit des personnes ».

Modération des commentaires

Tous les commentaires et avis laissés sur le site www.book-moi.fr peuvent être modérés. 

Tout commentaire abusif, injurieux ou offensant sera supprimé, sur signalement ou en cas de constatation de non-respect des règles et chartes régissant le site, en conformité avec les dispositions de la loi n° 2004/575 du 21 juin 2004. 

Réclamation CNIL  

En conformité avec les articles 55 et 77 du règlement européen sur les la protection des données à caractère personnel (RGPD), si le client ou l’utilisateur estime que le site xxxx ne respecte pas ses droits en matière de données personnelles, il peut saisir la commission nationale informatique et liberté (CNIL) et effectuer une réclamation directement sur le site www.cnil.fr ou par courrier postal à l’adresse :

CNIL —Service des Plaintes — 3 Place de Fontenoy — TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

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Type de site : e-commerce

Le but de cette politique de confidentialité

Le but de cette politique de confidentialité est d’informer les utilisateurs de notre site des données personnelles que nous recueillerons ainsi que les informations suivantes, le cas échéant :

  1. Les données personnelles que nous recueillerons
  2. L’utilisation des données recueillies
  3. Qui a accès aux données recueillies
  4. Les droits des utilisateurs du site
  5. La politique de cookies du site

Cette politique de confidentialité fonctionne parallèlement aux conditions générales d’utilisation de notre site.

Lois applicables

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), cette politique de confidentialité est conforme aux règlements suivants.

Les données à caractère personnel doivent être :

  1. traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée (licéité, loyauté, transparence) ;
  2. collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités; le traitement ultérieur à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques n’est pas considéré, conformément à l’article 89, paragraphe 1, comme incompatible avec les finalités initiales (limitation des finalités) ;
  3. adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données) ;
  4. exactes et, si nécessaire, tenues à jour; toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder (exactitude) ;
  5. conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées; les données à caractère personnel peuvent être conservées pour des durées plus longues dans la mesure où elles seront traitées exclusivement à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l’article 89, paragraphe 1, pour autant que soient mises en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées requises par le règlement afin de garantir les droits et libertés de la personne concernée (limitation de la conservation) ;
  6. traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées (intégrité et confidentialité).

Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie :

  1. la personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
  2. le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
  3. le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis ;
  4. le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  5. le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;
  6. le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

Pour les résidents de l’État de Californie, cette politique de confidentialité vise à se conformer à la California Consumer Privacy Act (CCPA). S’il y a des incohérences entre ce document et la CCPA, la législation de l’État s’appliquera. Si nous constatons des incohérences, nous modifierons notre politique pour nous conformer à la loi pertinente.

Consentement

Les utilisateurs conviennent qu’en utilisant notre site, ils consentent à :

  1. les conditions énoncées dans la présente politique de confidentialité et
  2. la collecte, l’utilisation et la conservation des données énumérées dans la présente politique.

Données personnelles que nous collectons

Données collectées automatiquement

Nous ne collectons aucune donnée automatiquement sur notre site.

Données recueillies de façon non automatique

Nous pouvons également collecter les données suivantes lorsque vous effectuez certaines fonctions sur notre site :

  1. Prénom et nom
  2. Email
  3. Numéro de téléphone
  4. Domicile
  5. Information de paiement
  6. Données de remplissage automatique
  7. Tous les éléments que vous nous transmettez

Ces données peuvent être recueillies au moyen des méthodes suivantes :

Nous nous servons de ces données dans le cadre strict pour lequel vous nous avez sollicité.

Veuillez noter que nous ne collectons que les données qui nous aident à atteindre l’objectif énoncé dans cette politique de confidentialité. Nous ne recueillerons pas de données supplémentaires sans vous en informer au préalable.

Comment nous utilisons les données personnelles

Les données personnelles recueillies sur notre site seront utilisées uniquement aux fins précisées dans la présente politique ou indiquées sur les pages pertinentes de notre site. Nous n’utiliserons pas vos données au-delà de ce que nous divulguerons.

Les données que nous recueillons lorsque l’utilisateur exécute certaines fonctions peuvent être utilisées aux fins suivantes :

  1. Nous nous servons de ces données pour pouvoir vous contacter et analyser vos différentes requêtes.

Avec qui nous partageons les données personnelles

Employés
Nous pouvons divulguer à tout membre de notre organisation les données utilisateur dont il a raisonnablement besoin pour réaliser les objectifs énoncés dans la présente politique.

Tierces parties
Nous pouvons partager les données utilisateur avec les tiers suivants :

Nous pouvons partager les données utilisateur avec des tiers aux fins suivantes :

Les tiers ne seront pas en mesure d’accéder aux données des utilisateurs au-delà de ce qui est raisonnablement nécessaire pour atteindre l’objectif donné.

Autres divulgations
Nous nous engageons à ne pas vendre ou partager vos données avec des tiers, sauf dans les cas suivants :

  1. si la loi l’exige
  2. si elle est requise pour toute procédure judiciaire
  3. pour prouver ou protéger nos droits légaux
  4. à des acheteurs ou des acheteurs potentiels de cette société dans le cas où nous cherchons à la vendre la société

Si vous suivez des hyperliens de notre site vers un autre site, veuillez noter que nous ne sommes pas responsables et n’avons pas de contrôle sur leurs politiques et pratiques de confidentialité.

Combien de temps nous stockons les données personnelles

Nous ne conservons pas les données des utilisateurs au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les fins pour lesquelles elles sont recueillies.

Comment nous protégeons vos données personnelles

Toutes les données stockées dans notre système sont bien sécurisées et ne sont accessibles qu’aux membres du comité Book-Moi. Tous ces membres sont liés par des accords de confidentialité stricts et une violation de cet accord entraînerait des poursuites.

Alors que nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que nos données d’utilisateur sont sécurisées et que les utilisateurs sont protégés, il reste toujours du risque de préjudice. L’Internet en sa totalité peut être, parfois, peu sûr et donc nous sommes incapables de garantir la sécurité des données des utilisateurs au-delà de ce qui est raisonnablement pratique.

Mineurs

Le RGPD précise que les personnes de moins de 15 ans sont considérées comme des mineurs aux fins de la collecte de données. Les mineurs doivent avoir le consentement d’un représentant légal pour que leurs données soient recueillies, traitées et utilisées.

Vos droits en tant qu’utilisateur

En vertu du RGPD, les utilisateurs ont les droits suivants en tant que personnes concernées :

  1. droit d’accès
  2. droit de rectification
  3. droit à l’effacement
  4. droit de restreindre le traitement
  5. droit à la portabilité des données
  6. droit d’objection

Vous trouverez de plus amples informations sur ces droits au chapitre 3 (art 12-23) du RGPD.

Comment modifier, supprimer ou contester les données recueillies

Si vous souhaitez que vos renseignements soient supprimés ou modifiés d’une façon ou d’une autre, veuillez communiquer avec notre agent de protection de la vie privée ici :

Marie Faucheux
78 Avenue Des Champs Elysées, Bureau 326
bookmoiteam@gmail.com

Politique sur les cookies

Un cookie est un petit fichier, stocké sur le disque dur d’un utilisateur par le site Web. Son but est de recueillir des données relatives aux habitudes de navigation de l’utilisateur.

Nous utilisons les types de cookies suivants sur notre site :

  1. Cookies fonctionnels
    Nous les utilisons pour mémoriser toutes les sélections que vous faites sur notre site afin qu’elles soient sauvegardées pour vos prochaines visites.

Vous pouvez choisir d’être averti chaque fois qu’un cookie est transmis. Vous pouvez également choisir de désactiver les cookies entièrement dans votre navigateur Internet, mais cela peut diminuer la qualité de votre expérience d’utilisation.

Modifications

Cette politique de confidentialité peut être modifiée à l’occasion afin de maintenir la conformité avec la loi et de tenir compte de tout changement à notre processus de collecte de données. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier notre politique de temps à autre pour s’assurer qu’ils soient informés de toute mise à jour. Au besoin, nous pouvons informer les utilisateurs par courriel des changements apportés à cette politique.

Contact

Si vous avez des questions à nous poser, n’hésitez pas à communiquer avec nous en utilisant ce qui suit :
bookmoiteam@gmail.com
78 Avenue Des Champs Elysées, Bureau 326


Date d’entrée en vigueur : le 11 mars 2023